Total TTC: 0,00 €

Mentions légales

En vigueur au 27/07/2020

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site https://www.torrefactiondunoise.fr les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le site (indiquer le nom du site) par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 : L’éditeur

L'édition du site https://www.torrefactiondunoise.fr est assurée par la Société SASU Torrefaction Dunoise au capital de 1000.00 euros, immatriculée au RCS de Chartres sous le numéro 878753565 dont le siège social est situé au 31 rue de la République 28200 Châteaudun, numéro de téléphone 0237985497, adresse e-mail : cafe.the28@torrefactiondunoise.fr.

N° de TVA intracommunautaire : FR42878753565

Le Directeur de la publication est Christiane PHILIPPE

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L'hébergeur du site https://www.torrefactiondunoise.fr est la Société OVH, dont le siège social est situé au SAS 2, rue Kellermann 59053 Roubaix.

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://www.torrefactiondunoise.fr ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : Collecte des données

Le site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Ce site respecte les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Vous disposez des droits d'opposition (art. 56 de la loi), d'accès (art. 49 de la loi) et de rectification (art. 50 de la loi) des données vous concernant ».

la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 a été modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles afin de s'adapter au nouveau règlement européen RGPD, et réécrite par l’ordonnance n° 2018-1125 du 12 décembre 2018 applicable depuis le 1er juin 2019.

ARTICLE 5 : Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://www.torrefactiondunoise.fr, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Pour plus d’informations, se reporter aux CGU du site https://www.torrefactiondunoise.fr accessible à la rubrique« CGU » 

Un cadeau à offrir ?

Composez votre cadeau !

Paquet cadeau

Un cadeau gourmand original avec du thé, des tisanes et infusions,

quelques chocolats, biscuits et confitures, pour les bons moments de la vie.

Composez-le vous-même en choisissant parmi les articles sur le site,

ceux qui feront plaisir. Vous le réglez sur le site et vous pouvez

le retirer au magasin dès le lendemain.